Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTVIEW Conseil & Coaching
M. PASCAL FRANCES, Agissant pour le compte de la société "SMARTVIEW" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3959663
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
SMARTVIEW Conseil & Coaching de PASCAL FRANCES

Présentation de la marque SMARTVIEW Conseil & Coaching

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par monsieur PASCAL FRANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTVIEW Conseil & Coaching » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur PASCAL FRANCES domicilié(e) 60 EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL FRANCES domicilié(e) 60 EMERIAU - 75015 - PARIS - France.

La marque SMARTVIEW Conseil & Coaching a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTVIEW Conseil & Coaching est expirée depuis le 8 novembre 2022.

PASCAL FRANCES a également déposé les autres marques suivantes : STELLARIS , COMPASS CONSULTING , LONE STAR


M. PASCAL FRANCES, Agissant pour le compte de la société "SMARTVIEW" en cours de formation - 60 EMERIAU - 75015 - PARIS - France


M. PASCAL FRANCES - 60 EMERIAU - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.